Une opposition n’est pas un appel

Une décision de bon sens, et dont la portée dépassera celle de la seule opposition.

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Césaréo le retour

Il y a quelques temps que nous n’avions pas évoqué la concentration des moyens qui avait fait son entrée – fracassante – avec l’arrêt dit Césaréo que tout bon étudiant connaît.

La deuxième chambre, par un arrêt publié, nous confirme que sa jurisprudence est maintenue… ce qui n’est guère étonnant.

Mais cet arrêt est aussi l’occasion d’insister sur la responsabilité de l’avocat.

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Une suspension… qui interrompt…

Je reste dubitatif à propos de l’arrêt rendu par la Cour de cassation le 30 janvier 2020 qui statuait en matière de péremption.

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Nous l’attendions tous cet arrêt.

Bien sûr, nous étions quelques uns à avoir notre petite idée sur la question.

En tous les cas, j’avais la mienne.

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Gare au dispositif des conclusions !

… car ça peut faire mal, très très mal…

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Un jour fixe et rien d’autre !

La Cour de cassation « confirme » sa jurisprudence.

Il manquera plus que ça, d’ailleurs, qu’elle se dédise sur cette question.

Cette question, c’est celle de la procédure à suivre lorsque la décision statue en matière d’exception d’incompétence, et alors que le circuit habituelle aurait été le bref délai.

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OJME et autorité de chose jugée

Il me semble que cet arrêt est unique dans le sens où la Cour de cassation n’avait pas eu l’occasion de se prononcer sur cette question.

Mais je peux me tromper… ce qui au demeurant m’arrive (trop) souvent.

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Encore une histoire extraordinaire, dans le sens où nous pouvons nous demander comment de tels faits sont possibles…

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L’effet relatif des sanctions

Beaucoup ont découvert l’existence de l’article 524 après le décret du 9 décembre 2009, la circulaire visant expressément cette disposition pour préciser que la caducité pouvait être relative… sauf erreur.

En pratique, cet article ne paraît pas souvent à l’honneur.

C’est aujourd’hui cependant qu’il vit son heure de gloire… éphémère car l’article 2241 du Code civil lui ôtera toute vélléité.

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Alors là, c’est un arrêt auquel je ne m’attendais pas.

Et d’autant que je plaide absolument le contraire, et qu’il me paraît en tous points contraires à la jurisprudence qui était jusqu’alors celle de la Cour de cassation, et notamment de l’arrêt de juin 2019 commenté sur ce blogue.

La question est celle du délai et de la forme de l’appel incident contre une partie intimée non représentée.

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