« Dossier 912 » et absence de pièces

La Cour de cassation a dû se répéter avec cet arrêt qui a un air de « déjà vu », ou plus précisément de « déjà jugé ».

L’orientation en circuit court vaut purge…

Etonnant que cet arrêt de cassation qui, pour des raisons assez étonnantes, sauve l’appelant d’une caducité pourtant incontestable.

La nécessaire constitution de l’intimé

Je vous l’accorde, le titre ne donne pas beaucoup d’indices. Mais pour tout dire, je n’ai rient trouvé de mieux. Cet arrêt de cassation sent un peu le déjà-vu, et il s’inscrit donc dans la construction jurisprudentielle de la Cour de cassation concernant les diligences procédurales des parties.

Une opposition n’est pas un appel

Une décision de bon sens, et dont la portée dépassera celle de la seule opposition.

Césaréo le retour

Il y a quelques temps que nous n’avions pas évoqué la concentration des moyens qui avait fait son entrée – fracassante – avec l’arrêt dit Césaréo que tout bon étudiant connaît. La deuxième chambre, par un arrêt publié, nous confirme que sa jurisprudence est maintenue… ce qui n’est guère étonnant. Mais cet…